Lors de sa séance publique du mardi 28 juin 2016, à partir de 15h, le Sénat entendra une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat sans vote, en application de l’article 50-1 de la Constitution, portant sur les suites du référendum sur la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne et la préparation du Conseil européen.
Les groupes politiques du Sénat présenteront leur point de vue sur ce sujet.
Le débat sera diffusé en direct sur le site du Sénat puis disponible en VOD.
Pour plus de détails, consulter :
· la vidéo et les comptes rendus analytique et intégral du débat préalable à la réunion du Conseil européen des 28 et 29 juin 2016, consacré principalement au Brexit ;
· le rapport d’information « Le « Brexit » : quelles conséquences économiques et budgétaires ? » (juin 2016) de M. Albéric de MONTGOLFIER (Les Républicains – Eure-et-Loir), rapporteur général, fait au nom de la commission des finances, et sa synthèse ;
· les communiqués de presse du Président du Sénat, de la commission des affaires étrangères, de lacommission des affaires européennes et du groupe d’amitié interparlementaire France-Royaume-Uni à la suite des résultats du référendum britannique.
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